Le risque automobile est omniprésent dans notre quotidien et son encadrement juridique n’a cessé d’évoluer pour répondre aux besoins croissants des assurés et des victimes. Mais dans un paysage législatif en perpétuelle mutation, comment appréhender ce droit en constante redéfinition ?
Cet ouvrage propose une lecture claire et structurée du droit des assurances automobile, en tenant compte de la complexité croissante des normes et de leur interconnexion. À travers une analyse approfondie, il offre aux professionnels du secteur (courtiers, assureurs, gestionnaires de sinistres, avocats, magistrats…) les outils nécessaires pour comprendre les mécanismes d’indemnisation et assurer la protection juridique des parties concernées.
Divisé en deux grandes parties, le livre traite d’abord de l’assurance responsabilité civile automobile, essentielle à la réparation des préjudices subis par les victimes, avant d’aborder l’assurance protection juridique, garantissant un accompagnement efficace dans la défense de leurs droits.
Un guide indispensable pour tous ceux qui, au quotidien, doivent naviguer dans les méandres du droit des assurances automobile et en saisir les
enjeux concrets.
Lexique des abréviations
PARTIE I. ASSURANCE RC AUTO
Chapitre I. Assurance obligatoire RC auto
Chapitre II. Périmètre de la garantie
Chapitre III. Conclusion du contrat
Chapitre IV. Vie du contrat
Chapitre V. Survenance d’un sinistre
Chapitre VI. Droit propre du tiers lésé à l’indemnisation
Chapitre VII. Indemnisation
Chapitre VIII. Autres assurances en lien avec la RC auto
Chapitre IX. Recours des tiers payeurs
Chapitre X. Contentieux
PARTIE II. ASSURANCE PJ AUTO
Chapitre I. Introduction
Chapitre II. Éléments essentiels du contrat d’assurance PJ
Chapitre III. Conclusion et fin du contrat
Chapitre IV. Contenu du contrat d’assurance PJ
Chapitre V. La PJ « Geens » (stand alone)
Chapitre VI. Survenance du sinistre
Chapitre VII. Gestion amiable précontentieuse
Chapitre VIII. Libre choix de l’avocat par l’assuré
Chapitre IX. Relations entre les avocats et les assureurs PJ
Chapitre X. Subrogations en assurance PJ
Chapitre XI. Contentieux avec l’assureur PJ
Table des matières
