Pour sortir du carcan formé par l’entrelacement des règles dérivées des normes législatives, il ne suffit pas de les connaître. Il faut en saisir le sens, souvent au-delà des apparences. Ceci implique de remonter à leur sens originel, la première brique, pour construire de manière compréhensible et utilisable le droit administratif.
L’expérience accumulée au ministère des Finances, en tant que secrétaire communal d’une commune de la Région de Bruxelles-Capitale, ainsi que comme enseignant à l’École régionale d’administration publique, a conduit l’auteur à réaliser cet ouvrage permettant à chacun de (re)construire le droit administratif à partir de son origine (première partie), de ses principes (deuxième partie) et de l’examen de certains domaines particuliers, en terminant par des conseils pour écrire le droit administratif en utilisant les principes découverts au fil des pages (troisième partie).
Fondé sur la lecture des textes légaux et réglementaires, ainsi que sur la jurisprudence, l’ouvrage s’adresse donc à chacun d’entre nous : étudiants en sciences humaines ou en droit, fonctionnaires, enseignants, citoyens… afin de maîtriser la matière encadrant la vie en société.
Partie 1 - Le décor : besoins humains et intervention publique
- Chapitre 1. Enjeu de l’importance des pouvoirs publics dans la satisfaction des besoins humains
- Chapitre 2. Mais où est donc le service public ?
- Chapitre 3. Mode de gouvernance représentatif et domaine du droit administratif
- Chapitre 4. Une lasagne peut en cacher une autre
- Chapitre 5. Avant que la tour ne s’effondre : les lois linguistiques
- Chapitre 6. Hiérarchie des normes
Partie 2 - Les principes
- Chapitre 1. Principes généraux du droit
- Chapitre 2. Les grands classiques
Partie 3 - Petit voyage dans la vie administrative
- Chapitre 1. Gestion du personnel
- Chapitre 2. Acte administratif – Définition de l’autorité administrative
- Chapitre 3. Écrire le droit administratif est un art simple et tout d’exécution
- Chapitre 4. J’ai des principes, donc j’agis !
- Chapitre 5. Responsabilité civile de l’administration
- Chapitre 6. Responsabilité pénale des pouvoirs publics
- Chapitre 7. Délégation de pouvoirs
- Chapitre 8. Laïcité et neutralité
- Chapitre 9. Rapports élus/administration
