Le présent ouvrage propose un aperçu général du droit belge de la responsabilité civile extracontractuelle, sans négliger les liens étroits que cette dernière entretient avec la responsabilité contractuelle.
Le texte a été entièrement revu pour y inclure la réforme du droit de la responsabilité opérée par le livre 6 du Code civil, entré en vigueur le 1er janvier 2025.
Après une introduction aux concepts et objectifs de cette matière, il examine systématiquement :
• la faute ;
• le lien causal ;
• le dommage et sa réparation ;
• la prévention, l’ordre et l’interdiction ; ainsi que
• les moyens de défense susceptibles d’être invoqués dans le cadre d’une action en responsabilité.
Les titres suivants sont consacrés aux responsabilités du fait d’autrui et du fait des choses ainsi qu’aux nombreux régimes particuliers de responsabilité (les produits défectueux, le régime d’indemnisation spécifique en matière d’accidents de la circulation et les troubles de voisinage). Chaque partie est enrichie de références doctrinales et de nombreuses illustrations jurisprudentielles. Des réflexions plus ponctuelles, de nature critique ou comparée, viennent compléter l’ensemble.
Ce manuel est le fruit d’une collaboration amicale et scientifique entre l’UNamur et l’Université libre de Bruxelles, sous la coordination de Florence George (chargée de cours à l’UNamur, avocate au barreau de Liège- Huy), Rafaël Jafferali (professeur à l’ULB, avocat au barreau de Bruxelles, collaborateur scientifique à la KU Leuven) et Pauline Colson (chargée de cours à l’UNamur, avocate au barreau de Bruxelles).
Destiné à servir de support de cours aux étudiants, cet ouvrage s’adresse également aux praticiens qui y trouveront tant un rappel des principes applicables qu’un approfondissement de ceux-ci.
Titre I - Introduction par Florence George
- Chapitre I. La place du droit de la responsabilité civile
- Chapitre II. L’évolution du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
- Chapitre III. L’adoption du livre 6 du Code civil
- Chapitre IV. Les fondements du droit de la responsabilité civile
- Chapitre V. Les fonctions de la responsabilité civile
- Chapitre VI. La responsabilité civile et la responsabilité pénale
- Chapitre VII. Les rapports entre responsabilités extracontractuelle et contractuelle
- Chapitre VIII. Aperçu des conditions de la responsabilité civile
Titre II - La faute par Boris Goffaux
- Chapitre I. Définitions
- Chapitre II. Les éléments constitutifs
- Chapitre III. La faute sous différentes formes
- Chapitre IV. La faute et son régime probatoire
Titre III - La causalité par Rafaël Jafferali
- Chapitre I. La théorie de l’équivalence des conditions
- Chapitre II. Les implications de l’équivalence des conditions
- Chapitre III. Les aménagements de l’équivalence des conditions
Titre IV - L'atteinte, le dommage et sa réparation par Bérénice Fosséprez et Pauline Colson
- Chapitre I. La notion de dommage
- Chapitre II. La réparation du dommage
- Chapitre III. La preuve du dommage
Titre V - Les moyens de défense par Boris Goffaux, Rafaël Jafferali, Florence George, Pauline Colson et Bérénice Fosséprez
- Chapitre I. Les causes d’exclusion de la responsabilité
- Chapitre II. La responsabilité des mineurs et des personnes atteintes d’un trouble mental
- Chapitre III. Les causes étrangères
- Chapitre IV. Les clauses d’exonération de responsabilité
- Chapitre V. La prescription
Titre VI - La prévention, l'ordre et l'interdiction par Françoise Auvray
- Chapitre I. Mise en contexte
- Chapitre II. Art. 6.28 C. civ. : prévention d’un dommage
- Chapitre III. Art. 6.40 C. civ. : ordre et interdiction
Titre VII - Responsabilité du fait d'autrui et du fait des choses par Audrey Pütz, Eva Gillard, Florence George, Margaux Thiry
- Chapitre I. Les responsabilités du fait d’autrui
- Chapitre II. Les responsabilités du fait des choses
Titre VIII - Les régimes particuliers par Florence George et Boris Goffaux
- Chapitre I. La responsabilité du fait des produits défectueux
- Chapitre II. L’indemnisation automatique des usagers faibles de la route défectueux
- Chapitre III. La responsabilité du fait des troubles de voisinage
