Droit civil × Droit d'auteur × Droit des contrats × Droit patrimonial ×
févr. 06
Cycle : Les responsabilités et le droit des assurances face aux réformes législatives
Webinaire Droit médical Droit civil Droit de la famille Droit de la responsabilité Droit des assurances
avr. 16
Les successions : La saisine des biens successoraux et l'indivision successorale à l'aune du Livre 3 du Code civil
Webinaire Droit de la famille Droit successoral Droit patrimonial
avr. 22
Cycle complet - Les conférences du midi - Patrimoines & fiscalités 22 avril au 19 juin
Mons, Belgique
Hybride Droit fiscal Droit patrimonial
avr. 22
Conférences du midi - Détention et transmission des Bitcoins et autres cryptoactifs : aspect civils et fiscaux
Mons, Belgique
Hybride Droit civil Droit notarial Droit fiscal Droit patrimonial
avr. 24
La responsabilité médicale à l’aune des réformes des Codes civil et pénal
Webinaire Droit médical Droit civil Droit de la responsabilité Droit des assurances
mai 15
Droit des grands-parents et intérêt de l’enfant : entre lien affectif et cadre juridique
--Anthemis S.A.--
Webinaire Droit civil Droit de la famille
mai 26
Conférences du midi - Session 2 - Le contentieux des testaments : quand les précautions rédactionnelles préservent du litige
Mons, Belgique
Hybride Droit fiscal Droit patrimonial
juin 04
La protection des personnes atteintes d’un trouble psychiatrique : commentaire pratique, six mois après la réforme
--Anthemis S.A.--
Webinaire Droit civil Droit des personnes
juin 17
L’expert judiciaire face à l’IA : cadre légal, risques et solutions
--Anthemis S.A.--
Webinaire IA Droit civil
juin 19
Conférences du midi - Session 3 - Acquisition, détention et transmission de biens immeubles français : questions essentielles
Mons, Belgique
Hybride Droit fiscal Droit patrimonial